05/08/2022
Expulsion d’étrangers et demandes de retour en Thaïlande Que faire ? Cette histoire a une réponse !!
21 août 2020
Expulsion d’étrangers et demandes de retour en Thaïlande Que faire ? Cette histoire a une réponse !!
Droits fondamentaux des étrangers En cas de suspicion ou de poursuite pénale dans le Royaume, il en va de même pour une personne de nationalité thaïlandaise. toutefois Lorsqu’une personne est poursuivie pénalement dans le Royaume de Thaïlande, elle peut être expulsée de Thaïlande ou peut être expulsée vers un pays où les étrangers ont la citoyenneté conformément à la loi sur l’expulsion et l’immigration. Contrairement à ceux qui ont la nationalité thaïlandaise de naissance, la loi interdit l’expulsion de ces personnes conformément à l’article 100.10. 5 de la loi sur la déportation de 1956, bien qu’il existe des motifs d’ordre public.
1. Expulsion d’étrangers en conséquence Loi sur la déportation, B.E. 2499 (1956)
L’expulsion est la fin de l’immigration légale et de la résidence des étrangers. Dis-le pour moi.
Il est facile de comprendre que déplacer des étrangers hors du pays pour une raison est parce que si l’étranger vit toujours en Thaïlande, ce sera contre la paix. sécurité Paix et bien-être public du pays Il est fondé sur les lois sur l’expulsion en vertu de la loi sur l’expulsion B.E. 2496 (1956) et des règlements du ministère de l’Intérieur. En ce qui concerne les règlements d’expulsion, les faits qui donnent aux ministres le pouvoir d’émettre des ordres administratifs pour expulser les étrangers. Il n’est pas nécessaire que ce soit un crime. Même si l’étranger ne commet pas de crimes scandaleux tels que des maladies contagieuses ou chroniques. S’il s’avère que la déportation des étrangers est nécessaire pour que les gens puissent vivre en ordre dans la société. L’étranger a également besoin d’un ordre d’expulsion. Lorsqu’un étranger reçoit l’ordre d’être expulsé, il doit quitter le Royaume de Thaïlande et ne pourra plus entrer en Thaïlande, car l’étranger est devenu une personne interdite d’entrée en Thaïlande en vertu de la loi de 1979 sur l’immigration.
En termes d’expulsion, il n’est pas facile d’expulser ou d’extrader un étranger du pays simplement parce qu’il a commis un crime. Mais il existe un processus assez en plusieurs étapes pour envoyer de telles personnes à l’extérieur du pays, notamment:
• Arrêter et détenir la personne quelque part jusqu’à ce que l’expulsion soit organisée.
• Détermination de la période de traitement de l’interdiction d’expulsion avant l’échéance 15 jours à compter de la date de notification de l’arrêté d’expulsion à la personne qui l’a expulsé.
• Exercer le droit de faire appel, demander la révocation de l’arrêté d’expulsion ou demander que l’extradition des étrangers soit retirée du royaume.
L’ordonnance l’autorise, le pouvoir du premier ministre d’avoir le pouvoir de révoquer l’ordre d’expulsion, ordonne une renonciation.
De toute autre manière, ou ordonné d’être envoyé à une profession où qu’elle se trouve, au lieu d’être expulsé comme jugé approprié. C’est chose faite.
La libération conditionnelle, c’est bien.
2. Expulsion d’étrangers en conséquence Loi sur l’immigration B.E. 2522 (1979) Article 53
Les étrangers qui résidaient dans le Royaume par la suite semblaient avoir commis des crimes dans le Royaume de Thaïlande ou avoir causé des motifs raisonnables pour révoquer leur autorisation d’entrer dans le Royaume. comme suit
• Crédible pour être une personne qui est une menace pour la société, une personne dont le mandat d’arrêt a été émis par un gouvernement étranger.
• Il y a des circonstances convaincantes qui entrent dans la prostitution, la traite des femmes ou des enfants. Le trafic de drogue à blâmer
• Les ministres ne sont pas autorisés dans le Royaume.
• Ne pas montrer la situation financière conformément à la réglementation spécifiée par le conseil d’administration.
• Qui a été condamné par le jugement d’un tribunal thaïlandais ou qui est incapable de gagner sa vie.
Il est considéré qu’une personne de ces caractéristiques est interdite en vertu de la loi sur l’immigration, ce qui entraînera la raison de la révocation de la personne d’être dans le Royaume et quand ils ne sont pas autorisés dans le Royaume. Les autorités ont le pouvoir de contrôler et de détenir la personne en attendant son expulsion vers le pays d’où elle vient ou le pays dont elle a la citoyenneté, qui utilise ensuite ces méthodes pour l’expulser hors du royaume.
3. Demande de retour en Thaïlande (Demande de publication de la liste noire)
Les ressortissants étrangers qui ont été expulsés ou poussés à quitter le Royaume de Thaïlande et qui souhaitent demander à entrer à nouveau dans le Royaume de Thaïlande ne peuvent être effectués que si la période de temps poussée pour quitter le Royaume est écoulée. Pendant cinq ans, la personne a le droit de demander au conseil d’administration du Bureau de l’immigration. Les retraits de la liste noire peuvent être effectués, selon le cas, mais principalement, en fonction de l’examen du comité. Les critères de suppression des listes noires d’interdiction d’entrée au Royaume de Thaïlande ne sont pas recommandés. Les principes généraux sont considérés comme suit:
• Lors de votre retour en Thaïlande Cela causera-t-il à nouveau des problèmes à la société thaïlandaise?
• La punition qu’il a reçue est-elle une punition raisonnable pour entrer dans le Royaume ?
• Les migrants ont des enfants avec des épouses en Thaïlande qui devront être ramenés en famille d’accueil.
Si l’infraction étrangère n’est pas une infraction grave, mais qu’elle est expulsée. Après avoir demandé la publication de la liste noire, il y avait une raison pour le conseil d’examiner s’il fallait autoriser ou non l’entrée dans le pays. Mais la plupart du temps, lorsque c’est le cas, il y a un fardeau pour la Thaïlande. Il y a une femme thaïlandaise, un enfant en Thaïlande qui devra être adopté, et l’infraction n’est pas un crime de Kamolsanan ou une véritable infraction insoluble, qui est essentiellement considérée comme autorisée à entrer dans le Royaume de Thaïlande.
