Illana Bensoussan-Hayot law & Notary Office

Illana Bensoussan-Hayot law & Notary Office Conseils utiles, informations juridiques et mises à jour sur le développements législatifs.

🏢💼 𝐆𝐮𝐢𝐝𝐞 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐥𝐨𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐞 𝐜𝐨𝐮𝐫𝐭𝐞 𝐝𝐮𝐫𝐞𝐞 𝐞𝐧 𝐈𝐬𝐫𝐚𝐞𝐥-𝐀𝐢𝐫𝐛𝐧𝐛 : 𝐩𝐫𝐨𝐭𝐞𝐠𝐞𝐳 𝐯𝐨𝐬 𝐢𝐧𝐭𝐞𝐫𝐞𝐭𝐬 𝐞𝐧 𝐭𝐚𝐧𝐭 𝐪𝐮𝐞 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐨𝐮 𝐢𝐧𝐯𝐞𝐬𝐭𝐢𝐬...
05/07/2023

🏢💼 𝐆𝐮𝐢𝐝𝐞 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐥𝐨𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧𝐬 𝐝𝐞 𝐜𝐨𝐮𝐫𝐭𝐞 𝐝𝐮𝐫𝐞𝐞 𝐞𝐧 𝐈𝐬𝐫𝐚𝐞𝐥-𝐀𝐢𝐫𝐛𝐧𝐛 : 𝐩𝐫𝐨𝐭𝐞𝐠𝐞𝐳 𝐯𝐨𝐬 𝐢𝐧𝐭𝐞𝐫𝐞𝐭𝐬 𝐞𝐧 𝐭𝐚𝐧𝐭 𝐪𝐮𝐞 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐨𝐮 𝐢𝐧𝐯𝐞𝐬𝐭𝐢𝐬𝐬𝐞𝐮𝐫! 📚🔍

🌟 𝑰𝒏𝒕𝒓𝒐𝒅𝒖𝒄𝒕𝒊𝒐𝒏 : Le marché des locations de courte durée en Israël a connu une croissance exponentielle grâce à des plateformes en ligne populaires comme Airbnb. Pour protéger vos intérêts, il est crucial de comprendre les réglementations légales qui régissent ces locations. Découvrez dans cet article un guide couvrant les aspects essentiels à prendre en compte avant de vous lancer dans les locations de courte durée en Israël. 📝

📌 𝑨𝒔𝒑𝒆𝒄𝒕 𝒇𝒊𝒔𝒄𝒂𝒍 : Les locations Airbnb sont considérées comme des activités commerciales, ce qui a des implications fiscales importantes. Il est essentiel de comprendre les seuils d'imposition, les exonérations potentielles et les obligations déclaratives et de paiement des impôts sur le revenu et de la TVA.Par exemple si vous louez un appartement à usage d'habitation pour un montant inférieur à 5 471 shekels, vous serez entièrement exemptés de l'impôt sur le revenu sur les loyers perçus. Cependant, dès que l'autorité fiscale considérera que la location de vos appartements est une activité commerciale, vous ne pourrez plus bénéficier de cette exonération. 💰💼

📌 𝑪𝒐𝒏𝒔𝒆𝒒𝒖𝒆𝒏𝒄𝒆𝒔 𝒔𝒖𝒓 𝒍𝒂 𝒓𝒆𝒔𝒊𝒅𝒆𝒏𝒄𝒆 𝒑𝒓𝒊𝒏𝒄𝒊𝒑𝒂𝒍𝒆 : Louer un appartement à court terme peut affecter son statut de résidence principale et entraîner l'imposition de taxes sur la plus-value lors de la vente. Des exemptions partielles peuvent être possibles dans certaines circonstances, mais une analyse minutieuse est nécessaire pour évaluer les conséquences fiscales potentielles. 🏡💲

📌 𝑷𝒂𝒊𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕 𝒅𝒆 𝒍'𝒂𝒓𝒏𝒐𝒏𝒂 : qu'en est-il des appartements Airbnb? Est-ce considéré comme une propriété commerciale ou résidentielle pour ce qui est des frais d'arnona ? La réponse dépend en réalité de la ville spécifique où les services Airbnb sont exploités. À Tel Aviv, par exemple, la municipalité annonce toujours son intention de fixer des tarifs d'arnona spécifiques pour les appartements loués a court terme et a deja entame des procedures pour reclamer un tarif attribué aux hotels. Il est essentiel de se renseigner sur les réglementations locales pour éviter des frais inattendus. 🏨.

📌 𝑹𝒆𝒔𝒕𝒓𝒊𝒄𝒕𝒊𝒐𝒏𝒔 𝒅𝒆 𝒍𝒂 𝒄𝒐𝒑𝒓𝒐𝒑𝒓𝒊𝒆𝒕𝒆 : Certaines clauses du règlement de la copropriété interdisent la location à court terme ou à des fins commerciales. Enfreindre ces règles peut entraîner des litiges coûteux. Il est essentiel d etudier lerèglement de la copropriété avant toutes demarches! ⛔📜

Pour une gestion réussie de vos locations de courte durée en Israël, il est important de comprendre les réglementations légales, y compris les aspects fiscaux, les conséquences sur la résidence principale, le paiement de l'arnona et les restrictions de la copropriété. Consultez notre guide complet pour obtenir toutes les informations nécessaires ! 💼🏢🌟

𝐋𝐨𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐢𝐦𝐦𝐨𝐛𝐢𝐥𝐢𝐞̀𝐫𝐞 𝐞𝐧 𝐈𝐬𝐫𝐚𝐞𝐥 : 𝐝𝐫𝐨𝐢𝐭𝐬 𝐞𝐭 𝐝𝐞𝐯𝐨𝐢𝐫𝐬 𝐝𝐞𝐬 𝐥𝐨𝐜𝐚𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞́𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬En 2017, des modifications impor...
20/06/2023

𝐋𝐨𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐢𝐦𝐦𝐨𝐛𝐢𝐥𝐢𝐞̀𝐫𝐞 𝐞𝐧 𝐈𝐬𝐫𝐚𝐞𝐥 : 𝐝𝐫𝐨𝐢𝐭𝐬 𝐞𝐭 𝐝𝐞𝐯𝐨𝐢𝐫𝐬 𝐝𝐞𝐬 𝐥𝐨𝐜𝐚𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐞𝐭 𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞́𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬

En 2017, des modifications importantes ont été apportées à la loi sur les locations en Israël dans le but de protéger les locataires. Voici les principaux points à retenir.

🏗️ Un appartement habitable: Selon la nouvelle loi, le propriétaire est tenu de louer un appartement habitable. Des conditions de base ont été établies, et en leur absence, l'appartement ne peut pas être considéré comme habitable. Parmi ces conditions, on retrouve la présence d'un système de plomberie, d'eau, d'électricité, de ventilation, d'ouvertures permettant l'aération, et de lumière naturelle, etc.

👷🏻Réparation des défauts et des vices: Le locataire est responsable de tout défaut ou vice causé par une utilisation abusive, tandis que le propriétaire est responsable des autres.

💸Exemption des frais d'agence et de l'assurance mur de l'appartement: Le locataire ne paiera plus d'assurance mur et ne paiera pas de frais d'agence si l'agent agit au nom du bailleur. Avant la nouvelle loi, cette situation était possible.

✋🏻Limitation du montant de la caution: Le montant de la caution demandée sera limité à l'équivalent de 3 mois de loyer ou, pour les locations à court terme, à un tiers du montant du loyer pour la période de location, selon le montant le plus bas.

❌Résiliation anticipée: Désormais, le bailleur peut inclure une clause d'annulation du contrat qui ne résulte pas d'une violation, à condition que le locataire bénéficie du même droit.
Il est important de préciser que cette nouvelle loi s'applique uniquement aux appartements résidentiels et ne concerne pas les biens non résidentiels tels que les hôtels, les logements protégés, les internats pour étudiants, les appartements loués pour de courtes périodes (jusqu'à trois mois) ou de longues périodes (plus de 10 ans), les appartements loués pour plus de 20 000 NIS, et les locations entre parents (conjoint, frère, sœur, parent, grands-parents, etc.).

Souvenez-vous, ces informations ne remplacent pas un avis juridique. Consultez un avocat et lisez le texte de loi complet pour plus de précisions. 📚👩‍⚖️👨‍⚖️

𝐈𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐢𝐦𝐩𝐨𝐫𝐭𝐚𝐧𝐭𝐞 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐝'𝐮𝐧 𝐬𝐞𝐮𝐥 𝐚𝐩𝐩𝐚𝐫𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐪𝐮𝐢 𝐬𝐨𝐮𝐡𝐚𝐢𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐯𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐞𝐭 𝐚𝐜𝐡𝐞𝐭𝐞𝐫 𝐮𝐧 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐚𝐮 𝐛𝐢𝐞𝐧 : r...
13/06/2023

𝐈𝐧𝐟𝐨𝐫𝐦𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐢𝐦𝐩𝐨𝐫𝐭𝐚𝐧𝐭𝐞 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐝'𝐮𝐧 𝐬𝐞𝐮𝐥 𝐚𝐩𝐩𝐚𝐫𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐪𝐮𝐢 𝐬𝐨𝐮𝐡𝐚𝐢𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐯𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐞𝐭 𝐚𝐜𝐡𝐞𝐭𝐞𝐫 𝐮𝐧 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐚𝐮 𝐛𝐢𝐞𝐧 : récemment, des changements législatifs ont été mis en place. Ils imposent un délai plus court pour vendre le premier bien, ce qui peut présenter des défis pour certains. Cependant, il est essentiel de rester informé(e) sur les nouvelles réglementations qui affectent le marché immobilier.
Selon la loi actuelle, 𝐢𝐥 𝐞𝐬𝐭 𝐝𝐞𝐬𝐨𝐫𝐦𝐚𝐢𝐬 𝐧𝐞𝐜𝐞𝐬𝐬𝐚𝐢𝐫𝐞 𝐝𝐞 𝐯𝐞𝐧𝐝𝐫𝐞 𝐥𝐞 𝐩𝐫𝐞𝐦𝐢𝐞𝐫 𝐛𝐢𝐞𝐧 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝟏𝟖 𝐦𝐨𝐢𝐬 (et non plus 24) qui suivent l'acquisition du nouvel appartement. Si le premier bien n'est pas vendu dans ce délai, une taxe d'acquisition de 8% sera appliquée sur le nouveau bien, le considérant comme une seconde résidence.
Bien que cela puisse sembler contraignant, il est important de noter que cette directive législative vise à encourager les transactions immobilières plus rapides et à stimuler le marché. En adoptant une approche proactive et en cherchant des solutions adaptées, les propriétaires peuvent toujours tirer parti de ces opportunités pour vendre et acheter un nouveau bien.
Si vous êtes concerné(e) par ces changements, il est recommandé de consulter un professionnel du domaine en droit immobilier pour obtenir des conseils personnalisés et prendre les décisions les plus éclairées.

a votre disposition,


בשורה טובה לבעלי דירות יחידות אשר מעוניינים להשכיר את דירתם! חוק ההסדרים משנה את המצב וכעת ניתן יהיה לקבל פטור מהכנסת שכ...
31/05/2023

בשורה טובה לבעלי דירות יחידות אשר מעוניינים להשכיר את דירתם!
חוק ההסדרים משנה את המצב וכעת ניתן יהיה לקבל פטור מהכנסת שכירות עד לגובה 7500 ש"ח במצב שמשכירים דירה! החוק סוף סוף יתקן את העיוות שהיה קיים עד עכשיו ושחייב בעלי דירות יחידות לשלם מס על שכירות .שימו לב, החוק לא יחול על השכרת דירה לקרובי משפחה. הצעת החוק אושרה בקריאה שלישית הצעת חוק זו אושרה לאחרונה וניתן לצפות כי בקרוב תהפוך לחקיקה מחייבת!

𝐁𝐨𝐧𝐧𝐞 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞́𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐝'𝐮𝐧 𝐬𝐞𝐮𝐥 𝐚𝐩𝐩𝐚𝐫𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐪𝐮𝐢 𝐬𝐨𝐮𝐡𝐚𝐢𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐞 𝐦𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐞𝐧 𝐥𝐨𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧! Désormais, ils peuven...
31/05/2023

𝐁𝐨𝐧𝐧𝐞 𝐧𝐨𝐮𝐯𝐞𝐥𝐥𝐞 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐥𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐩𝐫𝐢𝐞́𝐭𝐚𝐢𝐫𝐞𝐬 𝐝'𝐮𝐧 𝐬𝐞𝐮𝐥 𝐚𝐩𝐩𝐚𝐫𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐪𝐮𝐢 𝐬𝐨𝐮𝐡𝐚𝐢𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐥𝐞 𝐦𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐞𝐧 𝐥𝐨𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧!
Désormais, ils peuvent le louer tout en habitant ailleurs et être exemptés d'impôt jusqu'à 7500 ₪ par mois sur le revenu de la location. C'est une avancée importante qui corrige une situation injuste. Si vous possédez un seul appartement en Israël et en louez un autre, vous pouvez bénéficier de cette mesure. Notez que cela ne s'applique pas si vous louez à un proche. Cette nouvelle loi est une avancée significative pour les propriétaires et sera promulguée prochainement. Profitez-en ! Contactez-nous pour plus d'informations et aimez notre page pour rester à jour. 😊

📣𝐎𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́ 𝐟𝐢𝐬𝐜𝐚𝐥𝐞: Remboursement potentiel pour les vendeurs de biens immobiliers en Israel!De nombreuses personnes ...
30/05/2023

📣𝐎𝐩𝐩𝐨𝐫𝐭𝐮𝐧𝐢𝐭𝐞́ 𝐟𝐢𝐬𝐜𝐚𝐥𝐞: Remboursement potentiel pour les vendeurs de biens immobiliers en Israel!

De nombreuses personnes sont éligibles à un remboursement de l'impôt sur la plus value déjà payée, et ces montants peuvent atteindre parfois plusieurs dizaines de milliers de shekels .

Vous avez vendu un bien au cours des quatre dernières années et avez payé une plus-value? Il existe de fortes chances que vous puissiez bénéficier d'un remboursement fiscal consequent!

nous avons recemment permis a nos clients de recuperer 95 000 nis dans un cas, et 35000 nis dans un autre cas ou la plus value etait moins importante.
𝐍'𝐡𝐞́𝐬𝐢𝐭𝐞𝐳 𝐩𝐚𝐬 𝐚̀ 𝐧𝐨𝐮𝐬 𝐜𝐨𝐧𝐭𝐚𝐜𝐭𝐞𝐫 𝐝𝐞̀𝐬 𝐦𝐚𝐢𝐧𝐭𝐞𝐧𝐚𝐧𝐭 𝐞𝐭 𝐩𝐫𝐨𝐟𝐢𝐭𝐞𝐳 𝐝𝐞 𝐜𝐞𝐭𝐭𝐞 𝐯𝐞́𝐫𝐢𝐟𝐢𝐜𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐠𝐫𝐚𝐭𝐮𝐢𝐭𝐞!

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29/05/2023

Avocate depuis 12 ans, et notaire mon objectif est de simplifier les aspects juridiques complexes et de vous offrir des solutions pratiques. Que ce soit pour vos transactions immobilières, vos contrats commerciaux ou la création de votre entreprise, je suis là pour vous aider à protéger vos intérêts.

Sur cette page, je partagerai des conseils utiles, des informations juridiques pertinentes et des mises à jour sur les développements législatifs. Restez informé(e)s !

N'hésitez pas à me contacter pour discuter de vos besoins juridiques spécifiques!

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