Cabinet Gasc-Mizian EIRL

Cabinet Gasc-Mizian EIRL Avocat fiscaliste basé à Romans Sur Isère (Drôme 26)

Petite avancée… mais grande amélioration pratique 👏Félicitations à la Direction générale des Finances publiques qui prop...
24/02/2026

Petite avancée… mais grande amélioration pratique 👏

Félicitations à la Direction générale des Finances publiques qui propose désormais des accusés de réception de dépôt de fichiers via Escale.

C’est une évolution attendue de longue date, qui sécurise enfin les échanges avec l’administration fiscale et évite des relances inutiles simplement destinées à vérifier la bonne réception des pièces transmises.

Prochaine étape indispensable, espérons le très rapidement :👉 la mise en place d’accusés de téléchargement des liens Escale.

Aujourd’hui, l’administration adresse ses propositions de rectification par ce biais, sans qu’aucune preuve formelle de téléchargement ne soit générée pour les contribuables. Or, en matière de procédure fiscale, les délais de réponse sont impératifs et leur point de départ doit pouvoir être établi avec certitude.

Sans accusé de téléchargement, la sécurité juridique reste incomplète et les droits de la défense fragilisés.

Espérons donc que cette logique de sécurisation des échanges se poursuive… jusqu’au bout.

12/02/2026

Le recours hiérarchique le plus rapide de (mon) histoire

Je crois bien avoir vécu, il y a quelques semaines, le recours hiérarchique L.54 C le plus rapide de ma jeune carrière.

Tellement rapide qu’il n’a… jamais eu lieu.

Pour comprendre l’enjeu, un rappel s’impose.

Dans les procédures lourdes – ESFP ou vérification de comptabilité – les contribuables disposent historiquement de plusieurs garde-fous : recours hiérarchique, interlocution, commission, etc.

Un arsenal pensé pour ouvrir des espaces de dialogue et éviter que tout parte directement devant le tribunal administratif.

Mais en contrôle sur pièces, rien de tout cela n’était garanti.
Pas de recours hiérarchique de droit.
Pas d’échange structuré possible.

C’est précisément pour combler cette lacune que la loi ESSOC (2018) a créé l’article L.54 C :
📌 un recours hiérarchique de plein droit,
📌 censé offrir un regard nouveau,
📌 et contribuer à désengorger les juridictions en réglant les tensions en amont.

Un vrai progrès, sur le papier.

Alors, dans un dossier où mon client s’était vu infliger des majorations de 40 %, j’ai naturellement sollicité ce recours.

Avec une demande claire :
👉 être reçue,
👉 expliquer le contexte,
👉 présenter des éléments impossibles à lire dans un tableau Excel ou un fichier Télérecours.

Un mois et demi passe.
Aucune convocation.
Aucun appel.
Aucun échange.
Puis arrive une décision.

📬 Le supérieur indique avoir “réévalué le dossier”… sans nous recevoir.
Donc :
➡️ un recours hiérarchique,
➡️ sans entretien,
➡️ sans oralité,
➡️ sans dialogue,
➡️ et sans l’esprit même pour lequel il a été créé.
En réalité : un recours… sans recours.

❓Et alors, on en fait quoi de ce L.54 C ?

Cet outil avait une vocation noble : ouvrir un espace de discussion dans des procédures où le contribuable n’en avait pas.

Mais utilisé ainsi, il perd son sens.

Sans oralité, sans contradiction, sans écoute, il ne devient qu’une formalité administrative de plus ; exactement ce qu’il devait éviter.

Et cela pose une question :
🔎 Comment espérer désengorger les tribunaux si même les dispositifs créés pour apaiser le dialogue ne sont pas pleinement mis en œuvre ?

Un recours hiérarchique n’a d’intérêt que s’il existe un vrai échange.

Sinon, ce n’est qu’une étape fantôme dans un parcours déjà trop labyrinthique.

Il est peut être temps, dans cette phase obsessionnelle de lutte contre la fraude, de remettre des gardes fous et de vrais garanties aux contribuables qui sont en train d’être broyés par la machine….

Je n'ai pas dit mon dernier mot ... 🤘 ⚡

07/02/2026

Quel est le point commun entre le BMX et la fiscalité ?

Plus qu’on ne l’imagine…

Le cabinet est désormais sponsor du Club de BMX de Mours 🚴‍♂️💥

Pourquoi ? Parce que ce sport me fascine.
👉 Le BMX, c’est l’explosivité, l’endurance, la détermination.
👉 Mon métier d’avocate fiscaliste, c’est exactement ça : tenir la distance, être méthodique, savoir accélérer au bon moment… et ne jamais lâcher.

Soutenir ce club, c’est encourager une discipline exigeante, qui demande le même engagement que celui que je mets chaque jour dans la défense de mes clients.

Et entre nous, voir le panneau du cabinet au bord de la piste… ça a quand même une sacrée allure 😎

Je serais d'ailleurs la pour encourager et soutenir les jeunes pilotes lors de la dernière course de la saison : le Trophée de la Raviole le samedi 29 novembre !

Et vous, quel sport ou quelle passion vous inspire dans votre vie pro ?

La loyauté n'a pas de prix...et c'est pour cela que j’ai refusé un client cette semaine. Je lui avais été recommandé par...
05/02/2026

La loyauté n'a pas de prix...
et c'est pour cela que j’ai refusé un client cette semaine.

Je lui avais été recommandé par une notaire, sur la base d’un client très satisfait de mon accompagnement.

Sur le papier : tout cochait.
Sauf une chose.

Dans un autre dossier, j’accompagne une cliente sur la stratégie fiscale d'un contentieux qu'elle a en cours et dont sa défense est assurée par un autre confrère.

Et cette personne est, indirectement, la partie adverse.

Aucun conflit déontologique . Aucun interdit strict. Je ne gère que le volet fiscal.

Mais pour moi, ce n’est pas suffisant.

Je crois profondément que la loyauté ne se négocie pas.
Et surtout pas quand on fait de la stratégie, de l’ingénierie, de la réflexion de fond.

Mes clients, je les respecte trop pour laisser planer la moindre zone grise.
Je tiens trop à la qualité du lien que je crée avec eux.

Alors j’ai dit non. Et j’ai expliqué pourquoi.

Parce que mon cabinet n’est pas un empilement de dossiers.
C’est un espace de confiance.

Et ça, ça vaut plus qu’un nouveau client.

05/02/2026

🔥 Quel est le point commun entre le BMX et la fiscalité ?

Plus qu’on ne l’imagine…

Le cabinet est désormais sponsor du Club de BMX de Mours 🚴‍♂️💥

Pourquoi ? Parce que ce sport me fascine.
👉 Le BMX, c’est l’explosivité, l’endurance, la détermination.
👉 Mon métier d’avocate fiscaliste, c’est exactement ça : tenir la distance, être méthodique, savoir accélérer au bon moment… et ne jamais lâcher.

Soutenir ce club, c’est encourager une discipline exigeante, qui demande le même engagement que celui que je mets chaque jour dans la défense de mes clients.

Et entre nous, voir le panneau du cabinet au bord de la piste… ça a quand même une sacrée allure 😎

Je serais d'ailleurs la pour encourager et soutenir les jeunes pilotes lors de la dernière course de la saison : le Trophée de la Raviole le samedi 29 novembre !

Et vous, quel sport ou quelle passion vous inspire dans votre vie pro ?

🎸 Ce que ce master a changé concrètement dans ma pratique du contentieux fiscal Ce master ne m’a pas appris le contentie...
27/01/2026

🎸 Ce que ce master a changé concrètement dans ma pratique du contentieux fiscal

Ce master ne m’a pas appris le contentieux fiscal. Il m’a appris à le pratiquer avec plus de précision, plus de hauteur et plus de réflexes.

Concrètement :
👉 Il a affûté des connaissances que j’avais déjà. Moins d’approximation. Plus de rigueur. Des raisonnements plus nets, plus propres, plus défendables.
👉 Il m’a ouvert l’esprit sur des voies de recours auxquelles je n’aurais pas spontanément pensé.
Des angles morts qui ne le sont plus. Des stratégies qui apparaissent là où, avant, je voyais surtout des obstacles.
👉 Il a renforcé des automatismes essentiels : les bons réflexes au bon moment, les bonnes questions à se poser, la capacité à prendre du recul même dans des dossiers sous tension.
👉 Il m’a surtout rappelé une chose essentielle : en contentieux fiscal, la technique est indispensable… mais la stratégie fait la différence.

Aujourd’hui, je ne traite plus un dossier exactement de la même manière.
Je le regarde autrement.
Je le démonte différemment.
Et je le défends avec encore plus de lucidité et d’exigence.

Ce master n’était pas un détour académique.
C’était un accélérateur.
Et clairement, ce n’est que le début .

Pourquoi le contentieux fiscal n’est pas qu’une affaire de textes En contentieux fiscal, les textes sont indispensables....
22/01/2026

Pourquoi le contentieux fiscal n’est pas qu’une affaire de textes

En contentieux fiscal, les textes sont indispensables. Mais ils ne gagnent pas les dossiers, à eux seuls.

Ce qui fait la différence, très souvent, c’est la stratégie.
La vision d’ensemble.
La capacité à lire un dossier autrement que par le seul prisme juridique.

Quand un contentieux arrive au cabinet, mon premier réflexe n’est pas de plonger tête baissée dans les pièces.
C’est de prendre de la hauteur.

👉 Identifier rapidement les forces et les faiblesses du dossier.
👉 Comprendre le contexte global avant même d’entrer dans le détail.
👉 Demander beaucoup de pièces, parfois plus que ce que le client imaginait nécessaire, précisément pour éviter de raisonner à l’aveugle.

Cette phase d’analyse permet de penser le dossier comme une partie d’échecs : anticiper plusieurs coups d’avance, envisager différents scénarios, mesurer les marges de manœuvre… et leurs limites.

Le contentieux fiscal n’est pas une mécanique froide.
Il se joue dans un cadre contraint, avec des règles, des délais, des pratiques administratives, des équilibres à respecter.
Savoir composer avec ces contraintes fait pleinement partie de la stratégie.

C’est là que le droit devient vivant.
Et c’est là que les textes, aussi solides soient-ils, prennent tout leur sens.
Parce qu’au fond, un bon contentieux fiscal n’est pas seulement bien argumenté.
Il est bien pensé.

🎸 Master de contentieux fiscal : mission accomplie.Un an.Un cabinet à faire tourner seule.Des enfants en bas âge.Des rév...
20/01/2026

🎸 Master de contentieux fiscal : mission accomplie.

Un an.
Un cabinet à faire tourner seule.
Des enfants en bas âge.
Des révisions souvent t**d le soir, parfois épuisée, toujours déterminée.

Et au bout du chemin :
🎓 Master de contentieux fiscal de l'Université de Toulouse, validé à 14,77 (mention Bien).

Oui, je suis très fière.
Parce que ce n’était ni confortable, ni simple, ni “aligné” sur un agenda parfait.
Mais parce que j’avais envie d’aller chercher plus haut, plus précis, plus exigeant dans ma pratique.

Et parce que rien de tout cela n’aurait été possible sans le soutien inconditionnel de mon mari.
Présent, solide, constant. Celui qui tient quand je doute, qui prend le relais quand il le faut, et qui croit en moi, même quand je suis trop fatiguée pour le faire.

Et puis, paradoxalement, un petit pincement au cœur.
Parce que cette année a été exceptionnelle.

Une promo comme on en croise rarement.
Et surtout un quatuor devenu évident : soudé, stimulant, profondément humain. Je sais déjà que ces liens-là ne s’arrêteront pas avec la remise des diplômes.

Un immense merci aux directeurs du master, sophie Raimbault de Fontaine et Charles-Henri HARDY pour la qualité rare des enseignements, leur présence constante et leur exigence inspirante.

J’espère sincèrement que ce master continuera à vivre au-delà de l’année universitaire, à travers un réseau d’alumni, des conférences, des retours à Toulouse, bref, de bonnes raisons de continuer à apprendre, ensemble.

Fatiguée ? Oui.
Heureuse ? Beaucoup.
Prête pour la suite ? Évidemment.

19/01/2026

On vient de réaliser à quel point un contrôle fiscal est une épreuve émotionnelle.

Pas juste une affaire de chiffres, de textes ou de procédures.

Mais une expérience humaine qui fait peur, qui épuise, qui secoue la confiance.
👉 Les nuits blanches.
👉 L’attente interminable d’une réponse de l’administration.
👉 L’impression de ne plus rien maîtriser.

Chez nous, on a décidé de prendre cela à bras-le-corps.
Parce que notre rôle d’avocats fiscalistes ne s’arrête pas au juridique.

Alors, au cabinet :
🎯 On appelle régulièrement nos clients, même quand il n’y a rien de nouveau, juste pour leur dire qu’on veille.
🎯 On les rappelle dans les 12h ouvrables dès qu’un mouvement intervient dans le dossier.
🎯 On organise des rendez-vous de préparation avant chaque rencontre avec l’administration fiscale, pour désamorcer la tension émotionnelle et leur permettre d’arriver plus apaisés et confiants.
🎯 On désamorce le stress avec de l’humour, de la clarté, et parfois… une playlist rock (“Go Fight Win”, évidemment 🎸).
🎯 On transforme le rendez-vous avec l’administration en moment maîtrisé, humain, presque serein.

Parce qu’un bon contentieux fiscal, c’est aussi :
✅ des arguments solides,
✅ un client rassuré,
✅ et une équipe soudée qui garde le sourire, même face à l’administration.

On a appelé ça en interne : “La sérénité combattive.”
C’est notre manière à nous de rendre l’injuste supportable, et le stress vivable.

Et vous, si vous accompagniez des clients dans leurs moments les plus stressants, que feriez-vous pour les aider à traverser tout ça un peu plus sereinement ?

14/01/2026

Le conciliateur fiscal : l’étape qui concilie surtout… l’administration avec elle-même” 😅

Après la réclamation préalable, ce passage obligé où l’on demande à un service… de se réévaluer lui-même, mettons aujourd’hui un petit projecteur sur un autre acteur du « dialogue administratif » :
👉 le conciliateur fiscal.

Sur le papier, la promesse est belle :
🔹 Une voie rapide,
🔹 Un regard neutre et indépendant,
🔹 Une solution amiable avant d’aller plus loin.

Dans la réalité ?
Après dix ans d’exercice, des dizaines de dossiers, et autant de conciliateurs saisis…
➡️ Pas une seule fois une décision favorable au contribuable.
Pas une.
Zéro.
Le grand chelem (ou plutôt la cuillère de bois)🎯

Pourquoi ?
Parce qu’on demande au conciliateur de faire quelque chose d’impossible :
💥 Désavouer ses collègues.
Ou parfois même… son supérieur hiérarchique, celui qui a déjà pris position, parfois fermement, parfois plusieurs fois.

Autrement dit :
On présente la conciliation comme une voie indépendante, alors qu’elle est structurellement intégrée à la hiérarchie administrative. Difficile, dans ce contexte, d’espérer un vrai contre-pouvoir.

Pourtant, avant d’aller vers la médiation des ministères (qui, elle, offre souvent un débat autrement plus ouvert), on nous demande de cocher cette étape.

Une étape qui, dans les faits, ressemble moins à une conciliation qu’à un arrêt au stand imposé avant de reprendre le vrai combat.

🔎 Alors la question, la vraie :
À quoi sert le conciliateur fiscal aujourd’hui ?
Est-ce un outil de justice…
ou une simple formalité, une illusion d’impartialité qui ne change rien à l’issue du dossier ?

Je lance un grand sondage, qui a déjà eu une décision favorable du conciliateur ??? (une cuillère de bois à gagner !)

12/01/2026

🌀 L’aberration de la réclamation préalable en contentieux fiscal

En fin d'année, c'est la grande saison des réclamations contentieuses, déposées juste avant la prescription du 31/12.

Avant de pouvoir saisir le tribunal administratif, le contribuable doit déposer une “réclamation préalable” auprès… du même service qui a conduit le contrôle, défendu sa position en interlocution, et souvent refusé d’évoluer d’un iota malgré des mois (parfois des années) d’échanges. 🤡

Autrement dit :
➡️ On redemande au même service de se prononcer à nouveau sur sa propre décision.
➡️ Et le contribuable doit payer pour ça : en honoraires, en temps, en patience.

Est-ce que cela fait avancer le débat ?
Pas vraiment.

C’est surtout une obligation procédurale, un passage imposé avant de pouvoir accéder à un juge impartial.

On appelle ça le “dialogue administratif”.
Mais quand le dialogue tourne en monologue, on finit par se demander s’il ne s’agit pas plutôt d’un rite initiatique absurde qu’il faut traverser avant de trouver enfin une oreille neutre.

Alors, est-ce vraiment utile ?
Ou ne serait-il pas temps d’adapter nos procédures pour éviter de faire tourner les contribuables en rond dans le même bureau ?

(prochain post sur le conciliateur 😇 dans la même catégorie...)

10/01/2026

💥 90 000 € sauvés grâce… à une lettre.

Ma cliente était cheffe d’entreprise, à la tête d’une petite pépite qui proposait quelque chose d’exceptionnel.

Et pourtant, son activité se retrouvait en grande difficulté à cause d’un redressement fiscal infondé.
❌ 90 000 € réclamés sur trois années,
❌ et surtout, la menace de perdre son crédit d’impôt recherche pour l’avenir.
Le service se basait sur une définition… qui n’était même pas celle applicable à l’impôt concerné.

Pourtant :
👉 Observations du contribuable : rejetées,
👉 Recours hiérarchique : échec.
Il ne restait que l’interlocution départementale.

Mais avant de la saisir, j’ai proposé à ma cliente une démarche peu conventionnelle :
📩 écrire directement au Ministre de l’Économie.

Résultat ?
Le jour de l’interlocution, changement radical :
✨ un interlocuteur à l’écoute,
✨ un vrai débat technique,
✨ et surtout… redressement annulé, crédit d’impôt sauvé ✅

À la fin de la séance, l’interlocuteur a même reconnu que l’interpellation du ministre avait eu un impact réel sur le traitement du dossier.

👉 Moralité : en contentieux fiscal, il faut parfois savoir sortir du cadre, pour défendre non seulement des chiffres… mais aussi des entreprises et des projets qui comptent. Ne jamais oublier que derrière les textes, il y a aussi des leviers humains, politiques, institutionnels.

Adresse

9 Rue Jules Vernissat
Romans-sur-Isère
26100

Heures d'ouverture

Lundi 08:30 - 18:00
Mardi 08:30 - 18:00
Mercredi 08:30 - 18:00
Jeudi 08:30 - 18:00
Vendredi 08:30 - 18:00

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