Les Notaires de Messine - Dupont Cariot & Associés

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Domaines d'intervention: droit immobilier, droit de la famille, gestion de patrimoine ...

15/10/2026

Dispositif Jeanbrun : conditions, amortissement et calcul pour le bailleur: Dispositif Jeanbrun : taux d'amortissement, plafonds, conditions de location nue et comparaison avec le déficit foncier...

http://dlvr.it/TVwyh2

15/10/2026

appartement 2 pièces Paris 5eme: Situé dans le quartier du Val-de-Grâce, au cœur du 5ᵉ arrondissement de Paris, à proximité du boulevard de Port-Royal et du quartier Latin, cet appartement se trouve au 1er étage d’un immeuble de 6 étages.
Bénéficiant d’une exposition nord-ouest et d’un vis-à-vis éloigné, il se compose d’une entrée, d’un séjour et d’une chambre, tous deux ouvrant sur un balcon arboré, offrant ainsi un espace extérieur appréciable.
L’appartement dispose également d’une cuisine indépendante, d’une salle de bains avec baignoire et lavabo + coin pouvant acceuillir lave linge et sèche linge et un WC invités situé dans l’entrée.

Les fenêtres sont équipées de double vitrage avec menuiseries en aluminium noir. Les volets sont à commande mécanique et le chauffage est assuré par le réseau de chaleur urbain (CPCU).
Une cave et un emplacement de parking en sous-sol complètent ce bien.

La copropriété compte 114 copropriétaires et bénéficie de la présence d’une gardienne.

À proximité des commerces, des transports et de la vie culturelle du quartier Latin. À 5 minutes à pied du RER B "Port-Royal".-

http://dlvr.it/TVwtyx

12/10/2026

appartement 2 pièces Paris 9eme: Paris 9e – Rue Marguerite de Rochechouart – 2 pièces meublé de 26,71 m² Loi Carrez

Un appartement pensé comme une chambre d’hôtel parisien !
Au 2e étage sans ascenseur d’une copropriété sécurisée, ce 2 pièces de 26,71 m² Loi Carrez a été entièrement refait à neuf et agencé dans un esprit chaleureux et contemporain.
L’appartement se compose d’une entrée, d’un séjour avec kitchenette équipée et d’une chambre avec sa salle d’eau attenante, conçue comme une véritable suite.
Les WC sont indépendants et équipés d’un WC broyeur nouvelle génération, avec emplacement pour une machine à laver.

La kitchenette est équipée d’un réfrigérateur, de plaques de cuisson et d’un four micro-ondes.

Parquet dans l’ensemble de l’appartement, chauffage électrique et trois fenêtres en double vitrage donnant sur la rue, avec une exposition ouest.
Une cave complète ce bien.
Local vélos

Côté emplacement, la station Cadet (ligne 7) est à quelques pas. La rue est à sens unique et devient piétonne le dimanche.
Un appartement clé en main, adapté à une première acquisition, un pied-à-terre ou un investissement locatif.-

http://dlvr.it/TVtTyD

12/10/2026

Vente Appartement à Paris 9e Arrondissement: Notaire vend – rue de Douai - Duplex avec balcon – Potentiel de division

Situé aux 5ème et 6ème et derniers étages d’une copropriété, ce duplex développe une surface de 58,83 m² Loi Carrez, complétée par 7,62 m² de surface au sol sous 1,80 m et un balcon de 8,50 m².
Le 5ème étage comprend une entrée, une pièce de vie avec cuisine et un accès direct au balcon.
Le 6ème et dernier étage se compose de deux chambres, d’une salle d’eau avec WC et d’un espace prévu pour le lave-linge. Trois fenêtres de toit apportent de la lumière à cet étage sous combles.

Le bien est actuellement constitué de deux lots juridiquement distincts, sans modification du règlement de copropriété. Cette configuration permet d’envisager, sous réserve des travaux et autorisations nécessaires, une réorganisation en deux logements indépendants, notamment avec la création ou l’adaptation des espaces cuisine et des pièces d’eau.
Le duplex dispose d’un accès par le 5ème étage ainsi que d’un second accès possible au 6ème étage par l’ascenseur. Chaque niveau bénéficie d’une porte blindée trois points.

Le chauffage est individuel électrique. Les sols sont en béton ciré au niveau principal et en parquet stratifié à l’étage.

Une cave complète le bien.

Ce bien offre différentes possibilités d’usage, en résidence principale comme dans le cadre d’un projet locatif ou d’une réorganisation en deux logements.

DPE : E

Charges annuelles de copropriété : 2 956 €
Aucune procédure en cours.-

http://dlvr.it/TVtMJ1

09/10/2026

Locaux professionnels : du nouveau pour les travaux d’accessibilité: L’accessibilité des bâtiments pour les personnes à mobilité réduite est devenue un enjeu important en matière de construction et de rénovation. Les règles s’adaptent concernant les travaux réalisés dans des bâtiments à usage professionnel…

http://dlvr.it/TVrlJm

06/10/2026

Vente Appartement à Paris 9e Arrondissement: Notaire vend – Duplex avec balcon – Potentiel de division

Situé aux 5ème et 6ème et derniers étages d’une copropriété, ce duplex développe une surface de 58,83 m² Loi Carrez, complétée par 7,62 m² de surface au sol sous 1,80 m et un balcon de 8,50 m².
Le 5ème étage comprend une entrée, une pièce de vie avec cuisine et un accès direct au balcon.
Le 6ème et dernier étage se compose de deux chambres, d’une salle d’eau avec WC et d’un espace prévu pour le lave-linge. Trois fenêtres de toit apportent de la lumière à cet étage sous combles.

Le bien est actuellement constitué de deux lots juridiquement distincts, sans modification du règlement de copropriété. Cette configuration permet d’envisager, sous réserve des travaux et autorisations nécessaires, une réorganisation en deux logements indépendants, notamment avec la création ou l’adaptation des espaces cuisine et des pièces d’eau.
Le duplex dispose d’un accès par le 5ème étage ainsi que d’un second accès possible au 6ème étage par l’ascenseur. Chaque niveau bénéficie d’une porte blindée trois points.

Le chauffage est individuel électrique. Les sols sont en béton ciré au niveau principal et en parquet stratifié à l’étage.

Une cave complète le bien.

Ce bien offre différentes possibilités d’usage, en résidence principale comme dans le cadre d’un projet locatif ou d’une réorganisation en deux logements.

DPE : E

Charges annuelles de copropriété : 2 956 €
Aucune procédure en cours.-

http://dlvr.it/TVpFpz

05/10/2026

Clause de préciput et droit de partage : une position confirmée ?: La clause de préciput permet au conjoint survivant de prélever certains biens communs avant le partage de la succession. Mais cette opération doit-elle pour autant être soumise au droit de partage ? Une question sur laquelle les juges viennent une nouvelle fois de se prononcer…

http://dlvr.it/TVnMQr

02/10/2026

Copropriété : le règlement ne peut pas imposer un tiers pour rédiger le procès-verbal d’assemblée générale: Le règlement de copropriété peut organiser de nombreux aspects du fonctionnement de l’immeuble, mais il ne peut déroger aux règles impératives relatives au déroulement des assemblées générales. La Cour de cassation le rappelle dans un arrêt du 17 septembre 2026 concernant la désignation du secrétaire de séance...

http://dlvr.it/TVlLJF

01/10/2026

Paris 4ème -Appartement - 6 pièces , 2ème étage, Hotel de Ville à 5mn du métro: Notaire vend – Appartement familial de caractère 6 pièces – Beaubourg / Saint-Merri

Idéalement situé au cœur du très recherché quartier Beaubourg – Saint-Merri, à deux pas de l’Hôtel de Ville, cet appartement d’angle de 6 pièces, situé au 2ᵉ étage avec ascenseur,
offre une luminosité naturelle grâce à ses nombreuses ouvertures et sa double exposition Sud et Ouest.

Dès l’entrée, le charme de l’ancien opère :
un élégant salon avec cheminée en pierre d’ornement (non fonctionnelle)et tomettes d’époque, baigné de lumière, invite à la convivialité.
La salle à manger, peut aisément être transformée en chambre supplémentaire selon vos besoins.

La cuisine équipée, exposée plein Sud, s’intègre harmonieusement à l’espace de vie, idéale pour un quotidien à la fois pratique et chaleureux.

L’espace nuit se compose :
– d’une suite parentale avec dressing et salle d’eau privative,
– de deux belles chambres supplémentaires,
– ainsi que d’un bureau ou chambre d’appoint.

Parquet dans les chambres, tomettes dans les pièces de réception : l’ensemble confère à ce bien un cachet parisien authentique et recherché.
De nombreux rangements intégrés et une distribution optimisée complètent parfaitement ce bien.

Prestations et confort :
– Double vitrage
– Ascenseur
– Cave
– Chauffage individuel au gaz (chaudière Frisquet)
– Parties communes récemment entretenues (toiture et boîtes aux lettres)

DPE : D
Taxe foncière : 2 670 €
Charges : 950 € / trimestre

Un emplacement privilégié :
À proximité immédiate des commerces, écoles et lieux de vie du centre historique de Paris, et parfaitement desservi par les transports (métros Hôtel de Ville et Châtelet, RER, bus).

Un bien rare sur le secteur, alliant volumes, lumière et charme de l’ancien, idéal pour une famille ou un pied-à-terre d’exception au cœur de la capitale-

http://dlvr.it/TVkWWx

29/09/2026

Vente Appartement à Paris 10e Arrondissement: Studio avec balcon – Étage élevé – Cave

Situé au 7ᵉ étage sur 8 d’un immeuble avec ascenseur, ce studio bénéficie d’une vue dégagée ainsi que d’une double exposition nord et est, lui assurant une belle luminosité.

Il se compose d’une entrée avec placards de rangement de part et d’autre, desservant une salle de bains aveugle avec WC.
La kitchenette est ouverte sur une grande pièce à vivre, agrémentée d’une alcôve permettant de distinguer l’espace nuit.

L’appartement est doté d’un parquet au sol et d’une porte blindée.
Un balcon, accessible depuis la pièce principale, complète agréablement ce bien.

Une cave située au deuxième sous-sol (n°149) complète le bien.

Possibilité d'acquérir un parking au sou-sol au prix de 20.000€ HNI.

Le chauffage ainsi que la production d’eau chaude sont collectifs par pompe à chaleur.
Les charges de copropriété s’élèvent à 702.27€ + 29.87€ fonds travaux par trimestre.-

http://dlvr.it/TVhd3C

Adresse

23 Rue D’Artois
Paris
75008

Téléphone

+33143875959

Site Web

https://www.messine-notaires.fr/contact.htm

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