SCP Merenda - Blain Avocats

SCP Merenda - Blain Avocats La SCP d'avocats MERANDA - BLAIN intervient en droit de la famille et des personnes, droit immobilier, droit du travail, droit commercial...

Le nom d'usage n'est qu'un nom d'emprunt - 20/03/2017 - La Nouvelle République http://dlvr.it/NhzntR
23/03/2017

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Location ou sous-location : ce n'est pas la même fiscalité qui s'applique - Le Particulier http://dlvr.it/NhR8Jd
22/03/2017

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Choix du nom de l’enfant : il faut bien réfléchir… - La Gazette du Palais http://dlvr.it/NdQ0lm
15/03/2017

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Agriculteurs. Plus de 60 maladies professionnelles reconnues - LeTelegramme.fr http://dlvr.it/Ncxbjq
14/03/2017

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Urbanisme : recours obligatoire à l’architecte pour les lotissements de plus de 2 500 m² - EFL http://dlvr.it/Ncs3YJ
14/03/2017

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Quid des droits de succession en cas révision du PLU postérieure au décès - Fiscalonline http://dlvr.it/NcT5sp
13/03/2017

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10/03/2017

Depuis janvier 2017, sauf exceptions, la plupart des entreprises ont basculé en DSN phase 3. Pour faciliter son remplissage, le site du ministère du Travail propose désormais une liste des conventions collectives et des IDCC correspondants. Conventions collectives : déterminer son IDCC grâce à un…

Contrats de construction de maison individuelle : les modèles-types de notice d’information dépoussiérés - Le Moniteur h...
09/03/2017

Contrats de construction de maison individuelle : les modèles-types de notice d’information dépoussiérés - Le Moniteur http://dlvr.it/NZgwcb

La modification de l'organisation des astreintes mises en place par accord collectif ne peut être décidée unilatéralemen...
08/03/2017

La modification de l'organisation des astreintes mises en place par accord collectif ne peut être décidée unilatéralement - RF SOCIAL http://dlvr.it/NZM1Pl

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