10/16/2026
Lorsqu’il est question de garde, l’enfant peut exprimer ses préférences, s’il souhaite vivre davantage avec l’un de ses parents, refuser de voir l’autre ou s’il vit mal avec la décision concernant le temps qu’il passera avec chacun de ses parents.
L’essentiel est d’agir dans son meilleur intérêt.
Pour cela, on doit considérer :
- Son âge
- La cohérence et la constance de son opinion
- Les raisons pour lesquelles il exprime cette opinion
Il est également important d’être vigilant, puisque son opinion peut, dans certains cas, être influencé par des facteurs externes tels que :
- L’influence d’un de ses parents
- Une émotion passagère
- La réaction à un événement récent (une punition par exemple)
Le juge a l’obligation de permettre à l’enfant d’exprimer ses préférences concernant sa garde (Il existe des accords internationaux qui prévoient que les enfants soient entendus lorsqu’ils sont concernés par une décision)
Il existe diverses façons de connaître son opinion :
- Il peut être représenté par son propre avocat (cette méthode est celle priorisée)
- Il peut parler au juge, avec ou sans ses parents
- Il peut être accompagné d’une personne pour le rassurer
- Il peut parler au juge ailleurs, dans un cadre adapté
- Une expertise psychosociale peut aussi être réalisée pour connaître son opinion
Le juge se doit de considérer l’opinion de l’enfant, mais il demeure obligé d’agir dans son meilleur intérêt. Ce qui ne requiert pas toujours de faire ce qu’il demande.
Il est aussi question d’âge et de maturité. Plus l’enfant est âgé et mature, plus le juge accorde de l’importance à son opinion.