11/10/2019
1. Services de conférencier et d’avocat conseil sur toutes les matières couvertes par le droit d’auteur.
a. De très nombreuses conférences et journées de formation sur les domaines couverts par le droit d’auteur, comme les arts visuels, la littérature, la musique, les œuvres dramatiques.
b. Avocat spécialisé en droit d’auteur :
Avocat en pratique privée depuis 1982 :
Président du Comité temporaire du droit d'auteur du Barreau du Québec en 1997-1998 et membre du comité du Barreau du Québec sur les règles de la Cour fédérale;
« L’avocat de tous les combats » :
https://www.lapresse.ca/…/01-691833-normand-tamaro-lavocat-… ;
https://www.raav.org/claude-robinson-le-combat-dun-createur… ;
https://www.ledevoir.com/…/ecosociete-reclame-le-rejet-de-l…
Plaidoirie auprès de tous les tribunaux, dont la Cour suprême du Canada dans le dossier Cinar c. Claude Robinson pour le compte de M. Robinson : Cinar Corporation c. Robinson, [2012] 2 RCS 55, 2012 CSC 25 (CanLII)
2. Docteur en droit, auteur de plusieurs ouvrages spécialisés en droit d’auteur.
a. Docteur en droit, la thèse portait notamment sur la communication publique des œuvres.
b. Auteur de plusieurs ouvrages spécialisés en droit d’auteur, dont la Loi sur le droit d'auteur, texte annoté, publiée chez Carswell/Thomson (11e édition dans sa version française; 23e édition dans sa version anglaise, à sa 23e édition :
https://www.editionsyvonblais.com/produit-recherche/….
Ces ouvrages de près de 1 500 pages couvrent la jurisprudence abordant de près ou de loin la Loi canadienne sur le droit d’auteur et ont été cités par tous les tribunaux, dont le Cour suprême du Canada : Théberge c. Galerie d'Art du Petit Champlain inc., [2002] 2 RCS 336, 2002 CSC 34 (CanLII)).
Aussi en collaboration avec Georges Azzaria en 2001 Le droit et les contrats en arts visuels au Québec publié par le Regroupement des artistes des arts visuels.
3. Solide expérience d’enseignement au niveau universitaire.
Chargé de cours à l’Université de Montréal, à l'UQAM avec félicitations du directeur des programmes « pour cette excellente prestation et pour votre apport à la formation de nos étudiant-e-s » et à l’Université de Sherbrooke.
Les premières charges de cours remontent à l’année 1989 à l’UdeM et portaient sur le droit des contrats; par la suite ce sera le droit de la propriété intellectuelle, le droit de l’édition et le droit de l’informatique avec une mention d’excellence du module des certificats en informatique et de celui du baccalauréat en informatique de gestion.
4. Conseils d’administration
Président de conseils d’administration dans le domaine de la culture (La Fondation Armand-Vaillancourt et Dulcinée Langfelder et cie); membre du conseil d’administration du C.E.P.A. Le Baluchon qui œuvre dans le domaine récréotouristique.
