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Maitre Gloire Muembo, Avocat, Kinshasa (2026)

15/04/2023

Affaire Hakimi

1. La vraie version des faits

Vous vous souvenez du doute qu’avait le PSG pour aligner son latéral Marocain lors du face à face contre le Bayern en ligue des champions ? C’était parce que le joueur était accusé de viol et celà est aussi la cause de la demande de divorce de la femme du joueur.

2. Le rôle de la maman

La fortune du joueur est entre les mains de sa mère en qualité de gestionnaire de son fils et non comme tutelle de son fils( qui n'est pas déclarer avoir une baisse de fonction ou dérèglement mental), pas non plus comme propriétaire ou héritière de la fortune.

3. Le régime matrimonial

Selon plusieurs versions le de Hakimi et sa femme n’est pas enregistré à l’état civil.

En droit Marocain le reigme par défaut serait la séparation des biens.

(Peut-être la seule ruse d’Ashraf dans l’affaire)

4. Le patrimoine

Les salaires, primes et contrats signé font partie du patrimoine tant convoité.

On va comptabiliser tous ce qu'il a gagné pendant le mariage avec tous ses contrats.

Si le mari appauvrit intentionnellement son patrimoine ou celui du couple, en droit, ça ne passe pas. C'est une fraude. Et la fraude corrompt tout. La fortune sera atteinte par toute voie de droit.

5. Le Divorce

Dans le cas sous étude le divorce s’il aura lieu sera causé par la faute du mari, donc possible qu’il y ai des dommages et intérêts en faveur de la femme comme il s’avère que le régime par défaut sera la séparation des bien, ainsi qu’une pension alimentaire obligatoire donc pas la peine de parler d’un partage des biens.

27/02/2023

UN PITBULL CAUSE LA MORT D'UN BÉBÉ A NDJILI

Le Pitbull a mordu le bébé à Ndjili suite à la carence d'aliments ( il n'avait plus la nourriture) et cette pratique n'est pas nouveau selon les témoignages.
Ce chien appartenait à quelqu'un qui devait prendre soin de lui.

Homicide volontaire ou pas?

L'homicide involontaire est défini comme étant la mort d'une personne non voulue par l'auteur, mais qui arrive par sa faute.

Peut-on poursuivre le propriétaire Pitbull pour homicide involontaire ?

En effet, la faute de l'auteur est requise pour que l'infraction d'homicide involontaire soit imputée à une personne déterminée, notamment la négligence qui est définie comme le fait de ne pas faire ce qu'il faudrait faire.

L'infraction d'homicide involontaire a comme éléments matériels : la mort de la victime, la faute intentionnelle ou non intentionnelle de l'agent et le lien de causalité entre la faute commise et la mort (le dommage.

1.LA FAUTE, MÊME NON INTENTIONNELLE DE L'AGENT.
Dans le cas de la mort de ce bébé, la faute est prouvée dans le chef du propriétaire du chien, qui est la négligence, par le fait qu'il n'a pas acheté la nourriture(carence d'aliments) à son chien qui avait trop faim et l'a laissé divaguer sans prendre des mesures nécessaires.

2. LE LIEN DE CAUSALITÉ ENTRE LA FAUTE ET LA MORT.
Cette cause peut être directe ou indirecte, médiate ou immédiate.
Le lien ne doit pas relier directement la faute au dommage par une relation directe. Il a été jugé qu'est coupable d'homicide involontaire, le propriétaire d'un chien enragé qui a causé la mort de la victime des morsures, s'il est établi que ce chien n'était pas vacciné ( dans notre cas, il était en carence d'aliments) et qu'il a profité de la liberté lui accordée par son maître qui n'avait pas pris les précautions de l'enfermer dans sa maison ou de le tenir en laisse.

Partant de mon analyse des articles 52 et 53 du code pénal congolais, le Propriétaire du Pitbull est pénalement responsable de l'infraction d'homicide involontaire.

07/09/2022

USA: Actualité

Nirvana : Le bébé de l'album Nivermind a perdu son procès contre le groupe

Après avoir engagé un procès contre le groupe de musique Nirvana pour pédopornographie, Spencer Elden, le bébé présent sur la pochette de l’album Nevermind, a perdu son procès.

Souvenez-vous : en août 2021, Spencer Elden, âgé de 31 ans, a attaqué le groupe de musique Nirvana en justice. Cet homme, aujourd’hui trentenaire, est le bébé nu qui apparaît sur la pochette de l’album Nevermind, sorti en 1991. Sur la couverture, on peut voir le bébé âgé de quatre mois en train de nager dans une piscine.

Spencer Elden a décidé d’accuser Nirvana de pédopornographie et a porté plainte contre les deux membres du groupe encore vivants, la succession de Kurt Cobain, plusieurs maisons de disques ainsi que le photographe Kirk Weddle.

Il a réclamé 150 000 dollars de dommages et intérêts, affirmant que la photo avait été choisie pour l’album sans son consentement ni celui de ses tuteurs. Il a également déclaré que l’image violait les lois fédérales sur la pornographie infantile et qu’il avait souffert de « détresse émotionnelle extrême et permanente avec des manifestations physiques » et d’une « interférence avec son développement normal et ses progrès scolaires ».

La justice américaine rejette la plainte
Après près d’un an, la justice américaine a finalement décidé de rejeter la plainte du demandeur et Spencer Elden a perdu son procès. Le juge Fernando Olguin a déclaré que cette plainte arrivait trop t**d, bien après les 10 ans de prescription.

« Parce qu’il est incontestable que le demandeur n’a pas déposé sa plainte dans les dix ans après avoir découvert une violation qui pourrait constituer le fondement de sa réclamation, le tribunal conclut que sa réclamation est intempestive », a déclaré le juge.

Si Spencer Elden a le droit de faire appel à cette décision, il ne peut pas porter plainte une nouvelle fois, l’ayant déjà fait à trois reprises. De plus, les avocats de la défense l’ont également accusé d’avoir profité de sa célébrité pendant trois décennies avant de porter plainte.

Pour rappel, l’homme s’est fait tatouer le nom de l’album sur sa poitrine et a recréé la même image de couverture une fois adulte. Des signes qui mettent le doute sur ses réelles motivations.

(Source: Lisa Guinot, Demotivateur)

02/09/2022

HUMOUR

Un homme demande à un avocat :

"Quel est le montant de vos honoraires ?"

L'avocat lui répond qu'il est de 1000€ pour trois questions.

L'homme lui demande alors : "N'est ce pas un peu excessif ?"

Et l'avocat lui répond : "Non, quelle est votre troisième question ?"

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17/08/2022

VACANCES JUDICIAIRES

On entend souvent dire qu’une société ne peut pas vivre sans le droit, car le droit est attaché à la société et cela se résume par la citation latine « Ubis Societas, ibi jus » qui se traduit par « Partout où il y a des sociétés, il y a du droit. » Et cette vérité est incontestable.

Alors que vient faire le terme « vacances judiciaire » pendant que les problèmes de justice se posent encore dans notre pays ?

Ce qui est prévu par la loi

Conformément à la pratique, chaque juridiction demeure en fonction d’une manière permanente. Cependant, chaque juridiction établit les périodes de vacances judiciaires, ainsi que les périodes pendant lesquelles les audiences n’auront en principe pas lieu. Ainsi, donc les vacances de la Cour suprême de justice commencent le premier août et se terminent le premier octobre ; celles de la Cour d’appel et du tribunal de grande instance commencent le quinze août et se terminent le quinze octobre. Les cours et tribunaux prennent des vacances qui sont mises à profit pour des congés de reconstitution de leurs magistrats et de leur personnel.

Rien que les affaires urgentes

Pendant la période des vacances, il y a beaucoup moins d’audiences que d’habitude. Il n’est tenu que les audiences strictement nécessaires pour le jugement des causes déclarées urgentes par les présidents des cours et tribunaux ou pour le prononcer des arrêts et jugements. Une action en justice peut être initiée, mais si l’affaire n’est pas urgente, la première audience aura très probablement lieu au mois d’octobre. De l’autre côté l’instruction et le jugement des affaires répressives et des affaires du travail ne peuvent ni être empêchés, ni être ret**dés ou interrompus.

L’impact des vacances sur le délai

Les vacances judiciaires ont aussi un impact sur certains délais de la procédure civile :

Le délai pour rendre un jugement est prolongé : normalement, le juge doit rendre son jugement 1 mois après que le dossier ait été plaidé. Par contre, si votre dossier a été plaidé durant le mois de juin, le juge a 2 mois pour rendre son jugement.

Le délai d’appel est prolongé : normalement, lorsqu’un huissier vient vous signifier un jugement, cette signification fait courir le délai d’appel d’1 mois. Après ce mois, le jugement est définitif, vous ne pouvez plus le contester. Par contre, si l’huissier vous signifie le jugement pendant le mois d’août ou octobre, le délai d’appel est prolongé jusqu’au 15 novembre.

(Source : leganews.cd)

02/08/2022

DÉONTOLOGIE

UN AVOCAT PEUT-IL PLAIDER NU SOUS SA ROBE ?

« J’ai l’habitude d’être nu chez moi. Dans un souci de commodité, il m’arrivait très souvent d’enfiler ma robe d’avocat sans rien mettre en dessous. C’était plus simple. Mais jamais je n’aurai imaginé que ma robe se soulève un jour en pleine audience. »

C’est l’explication donnée par un avocat strasbourgeois devant la commission disciplinaire du barreau de Strasbourg suite à une découverte originale concernant l’exercice de son métier : l’avocat plaidait nu sous sa robe.

A. LES FAITS

En pleine plaidoirie devant le tribunal correctionnel, la climatisation de la salle d’audience se dérégla.

Un vent conséquent traversa au niveau de la surface du sol. C’est alors que la robe de l’avocat se souleva.

Les magistrats outrés ont eu l’occasion de découvrir le « 𝗷𝗮𝗿𝗱𝗶𝗻 𝘀𝗲𝗰𝗿𝗲𝘁 » de l’avocat. Ce dernier pris alors ses jambes à son coup. Il quitta la salle, sans avoir, tant bien que mal, essayer de remettre en place sa robe dans les couloirs du tribunal.

La formation disciplinaire du barreau se décida de le convoquer pour justifier de telles pratiques. Ce dernier fut finalement suspendu d’exercice pour 3 mois en raison d’un « comportement inapproprié dans l’exercice de ses fonctions ».

Une telle notion n’est pas hasardeuse lorsque l’on connait tout le symbolisme qui entoure la tenue d’avocat.

CONCLUSION : Un avocat qui plaide nu sous sa robe peut donc être poursuivi pour atteinte à l’honneur et à la dignité de la profession.

Il y’a donc des limites au droit d’expression de l’avocat, qu’il soit verbal ou physique.

Se balader nu sous sa robe en fait partie.

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15/06/2022

La signification d'un Jugement

L'huissier détient le monopole en matière de signification de jugement.

Dans le cadre d'une procédure judiciaire, l'huissier est seul compétent pour accomplir 2 types d'actes :

✅ l'assignation par huissier,

✅ la signification de jugement.

La signification de jugement est la procédure par laquelle la partie gagnante au procès porte à la connaissance de son adversaire le jugement rendu à son encontre.

Signifier un jugement à la partie adverse vise plusieurs objectifs. Le jugement devient un titre exécutoire. À défaut de signification du jugement, la partie « gagnante » au procès ne peut obtenir son exécution.

La signification du jugement est indispensable à la mise en œuvre, le cas échéant , des saisies par huissier.

La signification fait courir les délais d'appel :

Un jugement rendu en première instance est susceptible d'appel, dans un délai légalement fixé.
Ce délai court à partir de la signification du jugement à la partie adverse.
Il est donc important de faire signifier le jugement le plus rapidement possible.

Les huissiers de justice sont seuls compétents pour signifier les jugements : le recours à un huissier est donc obligatoire.

Au cours de la procédure judiciaire, divers actes doivent être notifiés à la partie adverse ; la notification peut se faire par signification ou par simple courrier, selon la nature de l'acte.

Dans un premier temps, il faut prendre contact avec une étude huissier. Dans l'hypothèse où les parties au procès sont représentées par un avocat, l'avocat prend lui-même en charge les démarches ; à défaut, il incombe à la partie « gagnante » de contacter un huissier.

Notons que l'huissier doit exercer près du tribunal judiciaire ou de proximité du domicile du destinataire du jugement.

Ensuite, il faut remettre à l'huissier compétent l'original du jugement ; dès lors que l'huissier est en possession du jugement, il procède à la signification : il se rend au domicile de la partie adverse, un jour ouvrable, entre 6 h et 21 h, et remet le jugement en personne.

En cas d'absence du destinataire, l'huissier peut remettre le jugement :

✅ à toute personne présente au domicile, sauf aux enfants ;

✅ au gardien de l'immeuble, le cas échéant ;

✅ à un voisin

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17/05/2022

Un véritable casse tête chinois pour les Juges, qui pour moi reste une pure fiction.

Le cas de su***de le plus étrange de l'histoire américaine.

Ronald Opus.

Lorsqu'il a décidé de partir, il a utilisé la méthode la plus simple, qui était de sauter du haut de l'immeuble qu'il habite.. Il s'est jeté du dixième étage et a laissé un message à sa famille sur son su***de à cause du désespoir de la vie..
- Mais le 23 mars 1994, le rapport d'autopsie indiquait que "Ronald Opus" était mort d'une b***e dans la tête.. Il n'est pas mort car il est tombé du dixième étage..
L'enquête a indiqué que lors de la chute de "Ronald", une b***e est sortie de la fenêtre de l'immeuble dans lequel il habitait.. et qu'il s'en est jeté et s'est logé dans la tête de "Ronald" et l'a tué.
il a été constaté que la b***e qui a touché "Ronald" a été lancée depuis le neuvième étage..
Et dans cet appartement, il y avait un couple de personnes âgées qui y vivait depuis des années.. et les deux époux sont devenus célèbres parmi les voisins pour les nombreux désaccords et querelles entre eux..
Ce qui est étrange, c'est que la fois où "Ronald" s'est jeté, le mari menaçait sa femme de lui tirer dessus..
Il était dans un état très agité.. Alors il a inconsciemment appuyé sur la gâchette et la b***e a tiré du pistolet.. Mais la b***e était loin de la femme et est sortie par la fenêtre et Ronald est passé au même moment.
Vous pensez que c'est un film indien ?! Attendez, l'histoire n'est pas encore terminée.
- Au tribunal, le mari a été accusé d'homicide involontaire.. mais lui et sa femme ont insisté sur le fait qu'ils se disputaient toujours et qu'il avait l'habitude de menacer sa femme de mort.. et il pensait que le pistolet ne contenait pas de b***es..
Il est étrange que les enquêtes aient montré qu'un des proches du couple a vu leur fils remplir le pistolet de b***es il y a une semaine.. et c'est parce que la femme a empêché l'aide financière de son fils.. alors le fils a voulu se débarrasser de lui (son père et sa mère) puisque il sait que son père utilise le pistolet, mais sans b***es quand ils se disputaient.. Alors il a pensé à y mettre des b***es pour que son père tue sa mère, faisant ainsi d'une pierre deux coups .
Malheureusement, la b***e n'a pas touché sa mère et s'est installée dans la tête de "Ronald" alors qu'il s'est suicidé. Ainsi, l'accusation de meurtre est passée du père au fils pour avoir tué "Ronald Opus".
surpris? attendez un peu..
- Le plus étrange dans tout cela, c'est que "Ronald" est lui-même le fils des époux..et c'est lui qui a mis la b***e dans le pistolet pour se débarrasser de son père et de sa mère.. A cause de la détérioration de sa situation financière et du ret**d de son père à la tuer, il a été tué par des b***es que son père a tirées avec le pistolet dans lequel "Ronald" lui-même avait mis la b***e..
Alors il est devenu le tueur et l'assassiné.

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03/05/2022

Un bail emphytéotique, également appelé emphytéose (l’origine du mot vient du grec « emphyteusis » qui signifie « implantation ») est un bail immobilier ou contrat de location dont la durée est extrêmement longue. En général, le bail emphytéotique se conclut souvent pour une durée de 99 ans, mais dans certains états notamment africains comme le Zimbabwe ou le Kenya, il peut atteindre jusqu’à 999 ans.

Ce type de bail confère au preneur un droit réel sur la chose donnée à bail, en général un terrain ou un bien immobilier. C’est à ce dernier d’améliorer le fonds tout en acceptant de régler un montant de loyer très faible. Les améliorations de la chose donnée à bail bénéficient en fin de bail au propriétaire (aucune indemnité n’est due au locataire également appelé emphytéote). En clair, l’emphytéote, le locataire donc, est un quasi-propriétaire du bien pour lequel il paie un loyer modique en raison de la durée du contrat. C’est donc également l’un des rares types de contrat de location pour lesquels la réalisation d’un état des lieux ne semble pas nécessaire.

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10/04/2022

LE CRIMINEL TIENT LE CIVIL EN ETAT, QUID ?

De manière simple, brève et claire : le pénal tient le civil en état veux tout simplement dire que le dossier pénal prime sur le dossier civil;
En d'autres termes, si vous êtes partie au procès, il ya un dossier au niveau de la juridiction pénale et l'autre au niveau de la juridiction civile, l'on doit d'abord vider ce lui du pénal et en suite, traiter le civil parceque le dossier pénal est caractérisé par la rapidité. Car le prévenu doit connaître son sort( c'est -à -dire s'il sera condamné ou acquitté).
Même si le dossier civil est en instruction pendant plus de deux ans et que ce lui pénal est ouvert aujourd'hui, que cela soit au niveau du parquet soit jusqu'au niveau de la saisine du tribunal ou de l'une des juridictions pénales, on doit sursoir avec l' instuction du dossier civil jusqu'à l'épuisement du pénal.
En plus, la doctrine insiste qu'il s'agisse des mêmes parties au procès, même objet de litige etc... Pour que ce principe soit retenu ou appliqué.

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Maitre Gloire Muembo, Avocat

15/04/2023

27/02/2023

07/09/2022

02/09/2022

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